documents miniers

À propos de LIL

1.1 Les phases d’un projet minier - ELAW
2017.1.26 Les projets miniers proposés varient en fonction des types de métaux ou de matériaux à extraire de la terre. La majorité des projets miniers pro- posés concerne l’extraction de minerais tels que: Cuivre, nickel, Cobalt, Or, Argent, Plomb, Zinc,
Voir plus
Environnement et restauration des sites miniers
2023.10.15 destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et de recherche
Voir plus
Monnaie et circulation monétaire - JSTOR
minière suscite un mouvement commercial important, les documents miniers montrent qu'y participe une multitude d'entrepreneurs, depuis ceux, sans doute très nombreux qui sont
Voir plus
Le contentieux des contrats miniers et pétroliers en
Ce document permet à chaque partie ou les tiers en conflit avec les contrats miniers et pétroliers, loin d'entretenir un flou autour de son traitement, de savoir quelles sont les
Voir plus
(PDF) Les enjeux sécuritaires et environnementaux de
2021.10.3 titres miniers, les interdisant ainsi d’obtenir de nouveaux droits pendant une durée de cinq ans. Cela peut se traduire par un gel du périmètre autorisé
Voir plus
DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER (USAID
2019.12.16 artisans miniers sur la nécessité dobtenir des documents miniers pour être conformes à la chaîne légale de production du diamant que les miniers devaient
Voir plus
DOCS – Ministère des Mines et de la Géologie
Audits environnementaux et sociaux des projets miniers en Guinée. Année 2023; Année 2019; CONTACT
Voir plus
RAPPORT EDIC-RDC 2019 - UNCTAD Home
2020.9.10 RAPPORT EDIC-RDC 2019 - UNCTAD Home
Voir plus
MineInsiders
2023.7.3 Mine Insiders est une plateforme d'information et de mise en relation des partenaires et professionnels du monde minier de l'Afrique de l'Ouest. Les ingénieurs ou
Voir plus
LE MODÈLE ÉCONOMIQUE DES PROJETS MINIERS : UN
2022.2.7 Le modèle économique d’un projet est sans doute l’un des documents les plus importants qu’une société minière soumet dans le lot de documents requis pour
Voir plus
(PDF) L’ANALYSE COMPARATIVE DES CONTRATS MINIERS
Documents consultés. 1. Codes miniers - Loi N° 2012-015 du 27 février 2012 portant Code minier en République du Mali - Ordonnance N° 99-032/P-RM du 19 août 1999 portant Code minier en République du Mali - Ordonnance N° 91-065/P-CTSP du 19 Septembre 19991 portant Code Minier en République du Mali - Décret N° 91-277/P-RM du 19 ...
Voir plus
(PDF) Les enjeux sécuritaires et environnementaux de
2021.10.3 titres miniers, les interdisant ainsi d’obtenir de nouveaux droits pendant une durée de cinq ans. Cela peut se traduire par un gel du périmètre autorisé d’exploitation et de recherche ou ...
Voir plus
(PDF) COURS D'INTRODCTION A L'EXPLOITATION DES
et de droits miniers, l'achat de terres de surface, préparation de financement, et la préparation des . demandes de permis et une déclaration d'impact environnemental (EIE), sera généralement .
Voir plus
Revue de divers aspects liés à la stabilité géotechnique
2023.10.15 des ouvrages de retenue de résidus miniers Michel Aubertin, Bruno Bussière, M. James, M. Mbonimpa, R.P. Chapuis To cite this version: Michel Aubertin, Bruno Bussière, M. James, M. Mbonimpa, R.P. Chapuis. Revue de divers aspects liés à la stabilité géotechnique des ouvrages de retenue de résidus miniers: Partie I – Mise en
Voir plus
Ruptures de barrages de résidus miniers : retour d - [PDF Document]
2021.11.7 Barrage de résidus miniers : on emploiera ce terme dans le présent rapport, pour désigner toute structure anthropique retenant a minima un mélange de résidus miniers et d’eau. Le terme de digue est très souvent employé, par les exploitants miniers, et même au sein de textes réglementaires (directive 2006/21/CE, arrêté du 19 avril ...
Voir plus
Ministère des Mines Mines RDC
2023.11.9 Ministère des Mines. Le Ministre des Mines applique le programme du gouvernement en matière de legislation minière, elabore des cartes géologiques et la promotion des ressources minerales, fait le suivi et contrôles techniques des activités minières en RDC, applique le programme du gouvernement en matière de legislation
Voir plus
Révision du Code Minier – Examen, Observations, et
2020.6.16 Document de la Banque Mondiale Confidentiel . Vice-Président Régional : Makhtar Diop Directeur des Opérations : Ahmadou Moustapha Ndiaye Directeur Principal : Carlos Felipe Jaramillo Directeur Sectoriel : Albert G. Zeufack Chef d’Equipe :
Voir plus
(PDF) ETAT DES RISQUES NATURELS MINIERS ET > si oui,
Etat des risques naturels, miniers et technologiquesen application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du Code de l'environnement. 1. Cet état, relatif aux obligations, interdictions, servitudes et prescriptions définies vis-à-vis des risques naturels, miniers ou technologiquesconcernant l’immeuble, est établi sur la base des informations mises à
Voir plus
Les codes miniers en Afrique : la montée d’une « PNAE
2018.9.10 extractive. Par conséquent, les codes miniers de l’Afrique sont maintenant au cœur d’un. large débat politique sur la gouvernance des ressources naturelles et le développement. économique durable du continent. Dans le présent document, nous retraçons la récente évolution des codes
Voir plus
Relevés topographiques et archéologiques en ancienne
Les documents miniers d'époque doivent être considérés avant tout comme des ressources appréciables dans la confrontation du terrain avec les archives. Mesures topographiques Diverses ...
Voir plus
DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER (USAID
2019.11.27 une activité et un document du projet DPDDA : les institutions des mines ne lont utilisé ni pour suivre la production et la commercialisation du diamant ni pour suivre et encadrer les artisans miniers. • Il nexiste pas au niveau local des registres clairs listant les artisans miniers ayant reçu les certificats,
Voir plus
(PDF) Tome 4 - Exploration minière - ResearchGate
2017.3.1 directrices contenues dans le document de la Commission européenne « L’extraction des ... L’objectif de cette démarche était de définir le référentiel des nouveaux projets miniers en ...
Voir plus
(PDF) Phase après mine et réhabilitation des sites
PDF On Dec 6, 2012, B. Baghdad published Phase après mine et réhabilitation des sites miniers Problématique environnementale et options pour la restauration 1er SALON INTERNATIONAL DES MINES ...
Voir plus
Les écritures de l’espace minier - OpenEdition Journals
2021.9.1 Malgré cette possible exception, la dispersion des documents miniers est simplement le résultat des administrations de l’activité, intégrées aux affaires communes. Les choix de conservation et les dynamiques les concernant sont donc en général ceux du reste des archives. Toutefois, peut-être qu’une triple spécificité a pu ...
Voir plus
(PDF) « EXPLOITATION MINIERE ET DEVELOPPEMENT DES
2020.6.16 miniers, les rapports, les registres, les fiches, les . journaux, et c. Nous avons constamment fait usage de . ... document tiré sur soci etecivile.cd/node/1626 02 juin 2015 .
Voir plus
DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER ...Tetra Tech
2020.7.31 DROITS DE PROPRIETÉ ET ARTISANAT MINIER USAID DPAM ANALYSE DE L’IMPACT DES CERTIFICATS DE DROITS DE PROPRIETE DANS LES ZONES D’EXPLOITATION ARTISANALE DU DIAMANT AU#8230;
Voir plus
(PDF) La Vision minière pour l’Afrique et les transformations
2019.8.30 RÉSUMÉ L’adoption de la Vision minière pour l’Afrique (VMA) en 2009 par l’Union africaine et le processus de révision des codes miniers entamé par la plupart des pays africains ...
Voir plus
Nouveau gouvernement - Mines Actu Burkina
2022.11.8 Une plateforme numérique peut être mise à la disposition des acteurs pour leur demande de permis et divers autres documents miniers. Cela permettra un meilleur suivi et une rapidité dans le traitement des demandes. En fin, il y’a l’épineuse question de la TVA sur l’or brut qu’il va falloir régler en bonne intelligence avec le ...
Voir plus
(PDF) Le relevé topographique et archéologique d’une
Les documents miniers d’époque doivent être considérés avant tout comme des . ressources appréciables dans la confrontation du terrain avec les archives. 3. Le cheminement topographique
Voir plus
(PDF) Tome 6 - Exploitation minière et traitement des minerais
2017.3.1 Les phases d’exploitation minière et de traitement de minerai sont souvent les plus stigmatisées. des grandes étapes de la vie d’un projet minier de par les impacts potentiels craints, à ...
Voir plus